Conseil Municipal du 24 septembre

0:01:20 Ouverture de la séance 00:05:38 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2026 00:08:15 2. Délégations du Conseil au Maire : compte rendu 00:23:07 3. Règlement intérieur du Conseil Municipal : adoption 00:50:25 4. Référent déontologue de l'élu local : rapport d'activité 2022-2025 00:51:57 5. LAEP : Convention de mise à disposition d'un agent de l’Établissement Public de Santé Mentale CHARCOT 00:54:41 6. Convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Morbihan pour le soutien aux postes de charge de coopération CTG pour l'année 2026 00:57:00 7. Convention d'objectifs et de financement entre la Ville d'Hennebont et la Caisse d'Allocations Familiales - ALSH Périscolaire 00:59:00 8. Convention d'objectifs de financement entre la Ville d'Hennebont et la Caisse d'Allocations Familiales - ALSH Extrascolaire 00:59:54 9. Convention d'objectifs et de financement entre la Ville d'Hennebont et la Caisse d'Allocations Familiales - Accueil adolescents 01:00:50 10. Règlement de fonctionnement du Multi-Accueil Ti Doudou 01:02:12 11. Délégation de Service Public : rapport annuel 2025 relatif à la gestion du multi-accueil par La Maison Bleue 01:15:07 12. Avenant de prolongation relatif au Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité 2026 01:16:21 13. Reversement des subventions CAF aux associations Politique de la ville au titre de l'année 2025 01:18:28 14. Reversement des subventions CAF aux associations Politique de la ville au titre de l'année 2026 01:21:25 15. Mise à jour de la convention d'utilisation des infrastructures municipales : mise en place d’une organisation relative à la surveillance incendie lors de l’occupation des établissements municipaux par des utilisateurs extérieurs 01:36:02 16. Subventions sport jeunes et adultes de haut niveau - Année 2026 01:38:17 17. Modification du règlement intérieur du Complexe Aquatique de Kerbihan 01:40:23 18. Attribution d'une subvention projet : Les Médiévales d'Hennebont 2026 01:41:48 19. Incendies été 2026 : subvention à l’Association des Maires de France en soutien aux communes sinistrées 01:42:47 20. Demande de subventions Artothèque - Galerie Pierre Tal Coat au titre de l'exercice 2027 auprès de la DRAC Bretagne, de la Région Bretagne et du Conseil Départemental du Morbihan 01:44:30 21. Site de l'ancien hôpital - désaffectation et déclassement du domaine public 01:46:07 22. Cession emprise foncière - Site de l'ancien hôpital 02.05.43 23. Délégation de Service Public : rapport annuel 2025 relatif à la gestion du camping municipal 02:15:11 24. Demande de financement Programme de Solidarité Territoriale du Département 56 – Sécurisation, études et travaux des falaises d’Hennebont 02:20:26 25. Convention de partenariat avec la Région Bretagne pour la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) générés par la Ville d’Hennebont 02:22:31 26. Comité Consultatif des Usagers du Domaine Public (CCUDP) : modification de la composition 02:31:37 27. Délégation de Service Public : rapport annuel 2025 relatif à la création, l'exploitation et le développement du réseau de chaleur urbain de Kerihouais 02:42:19 28. Délégation de Service Public : rapport annuel 2025 relatif à la distribution de gaz par GRDF 02:43:36 29. Approbation du principe de recours à une Délégation de Service Public pour le renouvellement du contrat de Service Public pour la distribution de gaz 02:45:51 30. Approbation du règlement intérieur des commissions de la commande publique 02:47:55 31. Taxe sur la vacance des locaux d'habitation 02:49:14 32. Forfaits OGEC 2026 02:54:24 33. Garantie d'emprunt pour Morbihan Habitat : 2 Tiny Houses 33 avenue de la République 02:56:14 34. Lorient Agglomération : rapport d'activité 2025 03:15:30 35. Évolution des taux de régime indemnitaire en filière Police Municipale 03:26:57 36. Renouvellement de la Convention de moyens d’accès aux services facultatifs proposés par le centre de gestion du Morbihan 03:28:35 37. Création, suppression, modification du tableau des emplois permanents 03:29:54 38. Lorient Agglomération : renouvellement mise à disposition de personnel 0:.33:39 Temps de battement de fin de séance