Conseil Municipal du 23 septembre 2026

00:01:04 Désignation du secrétaire de séance 00:07:02 Motion de soutien aux sapeurs-pompiers 00:20:04 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2026 (1 annexe) 00:20:53 Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT 00:34:34 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal (1 annexe) 01:04:08 Déploiement de signalétique informative locale (SIL) des producteurs (1 annexe) 01:06:43 Convention de coordination de la police municipale de Vieux-Condé et des Forces de Sécurité de l’Etat (1 annexe) 01:07:55 Convention de prestations de services « informatiques et numériques » entre la ville de Vieux-Condé et la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole (2 annexes) 01:08:52 Fiches Politique de la ville 2026 ville de Vieux-Condé - Approbation de la programmation et de la participation financière de la commune 01:16:32 Régime comptable permanent des produits de cession des biens meubles de faible valeur – Référentiel M57 01:17:31 Modification du tableau des effectifs de la filière culturelle au 01/10/2026 01:20:50 Modification du tableau des effectifs de la filière sportive au 01/10/2026 01:21:51 Modification du tableau des effectifs de la filière technique au 01/10/2026 01:25:52 Recrutement d’agents contractuels du fait d’un accroissement saisonnier d’activité 01:31:40 Renouvellement du bail entre la ville de Vieux-Condé et la société TOTEM, et mise à disposition d’emplacements pour l’accueil d’infrastructures mobiles passives. (1 annexe) 01:34:10 Cession des habitations situées 230, 234 et 240 rue Sadi Carnot au profit de Maisons & Cités – modification du prix de cession tenant compte de la marge d’appréciation de moins 10 % (2 annexes) 01:38:09 Régularisation administrative de la convention d’engagement et de financement portant sur le dispositif de lutte contre l’indécence de logements conclue entre la commune de Vieux-Condé et la C.A.V.M. (Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole) (1 annexe) 01:43:41 Achat de cadeaux de fêtes de fin d’année aux enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Vieux-Condé 01:45:11 Règlement intérieur de la Maison de Quartier du Jard - Espace de Vie Sociale (E.V.S) (1 annexe) 01:47:40 Spectacle « Soirée du rire » - Définition des conditions d’attribution des gratuités 01:50:15 Remboursement de familles relatif à la facturation des A.C.M 01:51:53 Remboursement d’une famille relatif à la facturation de la crèche