Conseil municipal 01 07 2026 - Ville de Pontchâteau

00:00 00;18 Désignation d’un secrétaire de séance 02:29 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2026 03:00 Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal 12;27 Décharge de fonction du Directeur général des services 13:23 Conclusion d’une convention avec les élus municipaux n’appartenant pas à la majorité pour la mise à disposition gratuite du bien municipal sis place de l’Eglise, à Pont-Château 15:43 Création de postes d’agents contractuels 25:13 Modification du tableau des emplois 26:52 Office communautaire des sports : désignation de 3 membres actifs représentant le milieu sportif 28:25 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives 35:02 Détermination d’une enveloppe financière destinée à la prise en charge des formations des membres des associations sportives 36:32 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations culturelles et de loisirs 38:48 Conclusion d’un contrat de partenariat avec le Service d’Accueil de Mineurs Non Accompagnés (SAMNA) de l’association PEP Atlantique Anjou et le Centre Communal d’Action Sociale de Pont-Château 41:18 Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d’administration de l’association Les Amis des Rencontres Franco-Américaines 47:51 Conclusion d’une convention de partenariat avec l’association Les Amis des Rencontres Franco-Américaines 51:44 Conclusion d’une convention avec l’Université Permanente 55:01 Approbation d’une convention cadre de mise à disposition des mini-bus municipaux 56 :38 Conclusion d’une convention avec l’association La Fabrik des Trois Rivières pour la mise à disposition gratuite du bien sis 7A rue des Chênes, à Pont-Château Conclusion d’une convention de mise à disposition avec l’association Groupe d’Entraide Mutuelle La Main ouverte pour la mise à disposition gratuite du bien sis 7A rue des Chênes, à Pont-Château 1:07:08 Adoption de tarifs de location des complexes sportifs municipaux 1:09:02 Révision des tarifs de location du Carré d’argent 1:17:15 Sollicitation d’une subvention auprès du Centre National de la Musique 1:19:48 Acquisition du local situé 18 chemin Criboeuf, à Pont-Château 1:23:27 Conclusion d’une convention cadre d’occupation précaire des parcelles municipales sises rue de la Chapelle (YT 595, 593, 591, 589, 584) 1:27:20 Questions diverses 1:33:45 Réponses aux questions posées au Conseil municipal