Conseil Municipal Ville de VENCE - jeudi 24 septembre 2026

ORDRE DU JOUR Administration Générale : Rapporteur : Madame le Maire 1. Installation d’un conseiller municipal et remplacement au sein de certaines instances. 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2026. 3. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. 4. Incendies 2026 – solidarité en faveur des communes sinistrées : versement d’une subvention exceptionnelle. 5. Désignation des membres extérieurs appelés à siéger au sein des commissions extra-municipales. Intercommunalité : Rapporteur : Madame le Maire 6. Rapport d’activités 2025 du SIVOM du Pays de Vence – information du conseil municipal. Rapporteur : Monsieur Michel RONTANI 7. Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – approbation du conseil municipal. Aménagement : Rapporteur : Madame le Maire 8. Modification du programme de rénovation des halles municipales Surian – approbation du conseil municipal. 9. Travaux de sécurisation des falaises des Baous – Rappel du projet – Mise à jour du plan de financement de l’opération – Demande de subventions les plus étendues pour les travaux de sécurisation des falaises des Baous. Affaires foncières : Rapporteur : Madame Isabelle DACREMONT 10. Travaux de sécurisation des falaises des Baous – Signature des conventions constitutives de servitude d’accès et d’ancrage : autorisation de signature. Finances publiques : Rapporteur : Monsieur Alexandre PASTORELLY 11. Demande de subventions les plus étendues au titre du dispositif « Fonds Vert » de l’Etat pour les travaux de rénovation énergétique de la Villa des séniors et du jardin – Mise à jour du plan de financement de l’opération. 12. Demande de subventions les plus étendues au titre du dispositif « Fonds Vert » de l’Etat pour les travaux d’aménagement du Jardin de l’Etoile Mise à jour du plan de financement de l’opération. Enfance : Rapporteur : Madame Sylvie CAMPELLO 13. Rapport du délégataire de service public – Exercice 2025 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Crèche Arman – Article L.1411-3 du code général des collectivités locales. 14. Approbation de la Convention Territoriale Globale 2026-2030. 15. Transformation de la garderie du matin en accueil de loisirs déclaré au SDJES et création d’un tarif intermédiaire. 16. Actualisation du règlement de fonctionnement du Multi-accueil municipal « Villa Vega ». Affaires culturelles : Rapporteur : Monsieur Didier BONNET 17. Rapport d’activités 2025 de la Régie Culturelle – information du conseil municipal. Sport : Rapporteur : Monsieur Nicolas CORNIGLION 18. Rapport du délégataire de service public – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales – Exercice 2025 – Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons. 19. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public lié à l’exploitation des installations sportives des Cayrons – autorisation de signature. Ressources Humaines : Rapporteur : Madame le Maire 20. Tableau des emplois : Rentrée scolaire 2026/2027 : Service de l’éducation, Accueil de loisirs. 21. Création de deux emplois non permanents dans le cadre de contrats d’apprentissage. 22. Modifications au tableau des effectifs. Divers : Rapporteur : Madame le Maire 23. Point d’information du conseil municipal concernant l’état d’avancement de divers dossiers : dossier de la piscine municipale, Chagall.