👉 Conseil municipal du 10 septembre 2026 - Porte des Pierres Dorées

ORDRE DU JOUR 👇 00:38 Désignation du secrétaire de séance 2:22 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 09 juillet 2026 2:37 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation 8:00 Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation 9:55 Mutualisation commande publique avec la CCBPD 11:36 Création accueil jeunes et adoption du règlement 16:37 Validation de la tarification accueil jeunes 20:45 Attribution d'une subvention de 300 euros à l'association BMX Besançon et animation sportive 23:54 Désherbage des livres de la bibliothèque 25:50 Signature de la convention de transfert de jouissance relatif à la 2ème maison EPORA 29:14 Création du loyer de la 2ème maison EPORA à Jarnioux 30:25 Revalorisation du tarif pour la location de box de stockage 31:40 Désignation CCBPD : un membre de la commission locale d’évaluation des charges transférées 33:22 Jeux concours de décorations de Noël 35:55 Approbation de la modification des statuts du SIVU de la résidence Jean Borel – Modification de l’objet du syndicat 39:40 Création Groupe de travail réhabilitation de l'Ephémère (point d’information) 41:34 Décisions de Monsieur le Maire 45:22 Informations de Monsieur le Maire 1:00:12 Tour de table des conseillers municipaux