Conseil municipal du lundi 22 juin 2026

Retrouvez en replay le Conseil municipal de Couëron du 22 juin 2026, retransmis depuis la salle l'Estuaire et consultez les délibérations grâce au minutage : 01. Procès-verbaux des Conseils Municipaux du 28 mars 2026 et du 9 avril 2026 16:35 02. Cérémonie de mariage - Changement de lieu 28:20 03. Règlement Budgétaire et Financier 39:11 04. Désignation du président de séance pour l'adoption du compte financier unique du budget principal et du budget annexe pompes funèbres 43:35 05. Budget principal - Compte financier unique 2025 45:09 06. - Budget annexe pompes funèbres - Compte financier unique 2025 07. - Budget principal - Affectation du résultat de clôture de l'exercice budgétaire 2025 08. - Budget annexe Pompes Funèbres - Affectation du résultat de clôture de l'exercice budgétaire 2025 09. - Budget principal - Budget supplémentaire 2026 - Révision des crédits de paiements des autorisations de programme 10. - Budget annexe pompes funèbres supplémentaire 2026 11. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2027 01:25:49 12. Tableau des effectifs 01:31:04 Suspension de séance 01:51:16 13. Ressources Humaines - Référent déontologue éthique des agents et dispositif de signalement - Mutualisation avec le Centre de Gestion 02:04:46 14. Comité National d'Action Sociale - Désignation du délégué élu représentant la Ville 02:16:03 15. Association territoriale pour le développement de l'emploi et des compétences - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal 02:18:41 16. Commission de suivi de site de l'usine de traitement des déchets Arc-en-ciel - Désignation des représentants du Conseil Municipal 02:23:17 17. Loire-Atlantique développement - Société Publique Locale - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal 02:30:09 18. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Désignation de représentants 02:33:40 19. Commission Intercommunale des Impôts Directs Désignation 02:36:26 20. Commission communale des impôts directs Constitution 02:37:29 21. Convention de partenariat "Promeneurs du Net" avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique (2026-2030) 02:44:20 22. Mise en place de permanences d'écoute à destination des parents - Convention de partenariat avec la Maison des Adolescents - Dispositif ricochets 02:51:22 23. Dons de denrées - Convention Croix rouge 02:59:59 24. Mise à disposition d'un véhicule de fonction à l'attention du Directeur Général des Services 03:19:45 25. Consorts Guérin - Acquisition - Modification 03:22:01 26. ZAC des Hauts de Couëron - Rétrocession - Correctif 03:27:42 27. Cession Fonteny - Suite déclassement 03:28:58 28. Mandat Spécial au Maire - Déplacement au cercle des élus locaux 03:30:55 29. Informations diverses 03:33:07 30. Décisions municipales et contrats - Information 03:40:11