Agglomération du Grand Annecy - Conseil communautaire du 18/06/26

Conseil de communauté qui a eu lieu le mercredi 18 juin 2026 à 18h00 : 00:00 Démarrage 03:15 Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil communautaire des 23 avril et 13 mai 2026 08:41 Compte rendu des délibérations prises par le Bureau et des décisions et arrêtés pris par la Présidence 10:56 Installation de nouveaux conseillers communautaires pour les communes de Fillière et d'Annecy 11:55 Attribution d'un mandat spécial au Vice-Président en charge des mobilités 12:45 - Commission intercommunale d'accessibilité des personnes handicapées - Désignation des membres Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation des membres Commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Désignation des membres Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants du Grand Annecy et des associations Désignation des représentants du Grand Annecy dans les organismes extérieurs 16:40 Augmentation de capital de la SPL d'Efficacité Energétique - SPL OSER - Autorisation donnée au représentant à l'assemblée générale extraordinaire 19:13 Compte financier unique 2025 du budget principal 32:37 Compte financier unique 2025 du budget annexe eau 37:24 Compte financier unique 2025 du budget annexe valorisation des déchets 39:50 Compte financier unique 2025 du budget annexe transports 43:47 Compte financier unique 2025 du budget annexe pépinières d'entreprises 45:04 Compte financier unique 2025 du budget annexe Semnoz 48:05 Compte financier unique 2025 du budget annexe aménagement de zones 49:58 État de la dette 59:15 Adoption du règlement budgétaire et financier 1:00:37 Affectation des résultats 2025 (principal et annexe) 1:03:00 Fonds Air Bois et Sortir du fioul - Convention avec la confédération des ramoneurs savoyards pour l'année 2026-2027 1:05:48 Convention de regroupement pour la gestion et la valorisation des certificats d'économie d'énergie avec le Syane 1:08:19 Société Publique Locale (SPL) Grand Annecy Tourisme, modification de la gouvernance 1:10:31 Taxe de séjour - Modification des tarifs 1:16:47 - PLUI HMB - Compléments sur les modalités de collaboration entre le Grand Annecy et ses communes membres PLUI HMB - Accord de principe sur l'engagement d'une procédure de modification n°1 1:22:36 Projet alimentaire territorial - Subvention 2026 au Verger de Poisy pour un projet expérimental sur l'irrigation 1:26:31 Projet alimentaire territorial - Subvention 2026 à l'ADDEAR pour l'accompagnement à la diversification 1:27:44 Subvention au syndicat des Jeunes Agriculteurs 74 pour l'organisation de la Ferme sur le Pâquier en septembre 2026 1:30:05 - Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois Ressources humaines - Création d'un service commun Direction de Cabinet entre la Ville d'Annecy et le Grand Annecy 1:44:08 Ressources humaines - Mise à disposition de l'assistante sociale du personnel - Renouvellement de la convention entre la commune d'Annecy et le Grand Annecy 1:45:27 Questions diverses