Conseil communautaire du 30 mars 2022 à Montsoult

Séance du conseil communautaire de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France à la salle polyvalente de Montsoult. 0:00 : Début de la vidéo 0:45 : Début du conseil 3:07 : Appel 6:38 : Désignation du secrétaire de séance 7:21 : Approbation du PV du précédent conseil communautaire ADMINISTRATION GENERALE / COMMANDE PUBLIQUE 17:50 : 1- Avenant n°2 à la convention constitutive du groupement de commandes portant sur travaux divers de réfection de voirie 20:06 : 3- Modification de la composition des commissions thématiques de la C3PF 24:42 : 4- Modification des représentants élus de la C3PF au syndicat TRI OR 26:00 : 5- Modification des représentants élus de la C3PF au syndicat du Rû de Presles 27:29 : 6- Autorisation de signer une convention de partenariat au titre des DSIL 2022 et 2023 entre l’Etat, la Société à Économie Mixte Ile-de-France, la Communauté de communes Carnelle Pays-de-France et la commune de Villaines-sous-Bois dans le cadre de l’acquisition, la viabilisation et la construction de son tiers-lieu multi activités et inclusif FINANCES 53:17 : 7- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 et affectation provisoire du budget principal Carnelle Pays- de-France 53:38 : 8- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 et affectation provisoire du budget annexe Gendarmerie 56:52 : 9- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 et affectation provisoire du budget annexe Morantin 1:55:48 : 13- Vote des taux 2022 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sur les neuf communes du territoire communautaire pour lesquelles la C3PF adhère au syndicat TRI OR 1:58:21 : 15- Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations 2022 (GEMAPI) 2:00:47 : 16- Approbation du budget primitif principal 2022 de la Communauté de communes Carnelle Pays-de-France 2:13:39 : 17- Approbation du budget primitif annexe Gendarmerie 2022 2:22:16 : 21- Attribution de subventions aux associations au budget C3PF 2022 2:24:15 : 22- Attribution de subventions aux associations et versement d’une participation financière à la commune de Luzarches pour 2022 au budget annexe tourisme 2:28:36 : 23- Versement de la subvention d’équilibre du budget général au budget du centre intercommunal d’action sociale TOURISME 2:29:03 : 24- Adhésion à l’association Val d’Oise tourisme pour le territoire Carnelle Pays-de-France 2:30:05 : 25- Convention d’objectifs et de moyens 2022-2023 Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France Domaine de la Motte · 3 rue François de Ganay 95270 Luzarches Tél : 01 34 71 94 06 https://carnelle-pays-de-france.fr/   / carnellepaysdefrance