Séances N°24 & 25 Finances Alternatives 2025/2026 : Le Waqf et sa fiscalité (Partie II)

Université Mohammed V Rabat Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Agdal Master Finances Publiques & Fiscalité Module Finances Alternatives Semestre 1 : 2025-2026 Séances N°24 & 25 Finances Alternatives 2025/2026 : Le Waqf et sa fiscalité au Maroc et dans le monde (Partie II) Professeur : Moncef BEN TAIBI Expert-comptable +212 661 37 03 80 m.bentaibi@um5r.ac.ma contact@moncefbentaibi.com mbentaibi@gmail.com Bienvenue dans les 24ᵉ et 25ᵉ séances du module Finances Alternatives, consacrées aux exposés des travaux de groupe sur le Waqf: vue d’ensemble et fiscalité dans le monde et au Maroc, présentés dans le cadre du Master Finances Publiques & Fiscalité, au sein de la Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales Agdal, Université Mohammed V de Rabat, au titre de l’année universitaire 2025/2026. 📌 OBJECTIFS DES SÉANCES Ces séances ont pour objectif d’approfondir les connaissances des étudiants sur l’institution du Waqf, ses fondements religieux et juridiques, son organisation institutionnelle et son rôle économique et social. Elles visent également à analyser les régimes fiscaux applicables au Waqf à l’échelle internationale et au Maroc, à comprendre les spécificités du traitement fiscal des biens Habous et à identifier les principaux enjeux liés à leur gestion, à leur protection et à leur valorisation. Enfin, elles permettent d’examiner les perspectives de modernisation du cadre juridique et fiscal du Waqf, tout en développant les compétences des étudiants en matière de recherche documentaire, d’analyse critique et de présentation des travaux universitaires. 📖 AU PROGRAMME DE CETTE VIDÉO 🔹 1. Analyse comparative des régimes fiscaux du Waqf dans les pays musulmans Présentation des régimes fiscaux applicables au Waqf dans les pays du Golfe et d’Asie. Étude du traitement fiscal du Waqf en Arabie saoudite et du rôle de l’Autorité générale du Waqf. Analyse du modèle koweïtien et du rôle de la Kuwait Awqaf Fondation Public dans la gestion des biens Waqf. Présentation du cadre fiscal du Waqf aux Émirats arabes unis et des conditions d’accès aux exonérations. Étude du modèle malaisien et de la diversité des structures de gestion du Waqf selon les États. Analyse de l’expérience indonésienne et des mesures fiscales destinées à soutenir le développement du Waqf. Présentation du modèle singapourien et du rôle de l’autorité islamique dans l’administration du patrimoine Waqf. Analyse des différences de traitement fiscal selon le statut juridique et institutionnel des organismes gestionnaires. 🔹 2. Approche fiscale du Waqf dans les pays non musulmans Présentation des approches fiscales adoptées dans les pays non musulmans à l’égard des institutions poursuivant des objectifs d’intérêt général. Analyse du traitement fiscal des dons et des contributions destinés aux organismes à vocation sociale. Étude des conditions d’octroi des exonérations fiscales et des avantages accordés aux institutions concernées. Analyse des mécanismes de déduction fiscale et de leur influence sur la mobilisation des dons. Comparaison des dispositifs fiscaux et identification des pratiques susceptibles d’inspirer l’évolution du cadre marocain. 🔹 3. Analyse du régime fiscal des Habous au Maroc Présentation du cadre fiscal marocain applicable au patrimoine Habous. Analyse des exonérations fiscales destinées à préserver les biens affectés aux Habous. Étude du traitement fiscal des dons et des contributions au profit des Habous. Examen des différences entre les règles applicables aux Habous publics et celles concernant les autres structures. Analyse des limites du dispositif actuel et des difficultés liées à la clarification du statut fiscal des institutions Waqf. Étude des relations entre la fiscalité, la protection du patrimoine et la valorisation économique des biens Habous. Réflexion sur l’adaptation du système fiscal marocain aux particularités de l’institution du Waqf. 🔹 4. Perspectives de réforme et scénarios d’évolution au Maroc Identification des principaux enjeux liés à l’évolution du cadre fiscal des Habous. Analyse des enseignements tirés des expériences internationales présentées. Réflexion sur la clarification et la formalisation du statut fiscal des institutions concernées. Étude des possibilités d’amélioration des incitations fiscales liées aux dons et au financement du Waqf. Analyse du rôle des mécanismes de contrôle, de transparence et de gouvernance dans la réussite des réformes. Présentation de pistes visant à renforcer la mobilisation des ressources et la confiance des contributeurs. Réflexion sur les conditions permettant de concilier protection du patrimoine, efficacité économique et finalités sociales du Waqf. 📢 ABONNEZ-VOUS À LA CHAÎNE Abonnez-vous à notre chaîne pour suivre les cours, les séances et les exposés du Master Finances Publiques & Fiscalité. 👍 N’hésitez pas à aimer cette vidéo et partager