Conseil municipal du 1er octore 2026

Séance du Conseil municipal de la Ville de Bischheim du 2 juillet 2026 ===Sommaire=== 0:25 • Introduction 1:00 • Pointage de la liste de présence 3:15 • Adoption du procès-verbal N°4 du 7 mai 2026 5:11 • Règlement du cimetière de Bischheim 6:20 • Recrutement et la rémunération des agents recenseurs 2027 7:35 • Carte scolaire 2026/2027 15:36 • Convention 2026-2027 de répartition des dépenses de la micro-crèche intercommunale « La petite Plume » 16:38 • Versement de la subvention 2026 à l’association générale des familles du Bas-Rhin pour le multi-accueil « Les P’tits Schtroumpfs » 17:09 • Versement de la subvention 2026 à l’Apedi Alsace pour le centre ressources 17:39 • Convention financière 2026 avec l’association Léo Lagrange Animation pour le fonctionnement du Centre Social et Familial Victor Hugo (CSF) 24:00 • Convention financière 26/27 avec l’association Black Star 24:39 • Subvention aux associations - Solde des contrats d'objectifs 2026 31:18 • Subvention à la paroisse catholique Saint Laurent de Bischheim 32:25 • Rétrocession totale et anticipée de fin de portage avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) du 6 rue Général Leclerc au profit de la collectivité 35:45 • Cession de l’immeuble de l’immeuble sis 82 avenue de Périgueux 37:23 • Modification de deux baux emphytéotiques pour les locaux du RDC du 17 rue Frédéric Mistral 38:38 • Acquisition d’un terrain sis au lieu-dit « Kurze Abwand » section 13 n°13 41:12 • Convention de coopération 2026-2029, dans le cadre des opérations de viabilité hivernale, avec l'Eurométropole de Strasbourg 41:51 • Archives – convention pour la conservation des archives numériques dans un système d’archivage électronique mutualisé 42:50 • Actualisation et modification de la convention constitutive du groupement de commande ouvert et pérenne (G.O.P.) 46:10 • Décision modificative budgétaire N°1 du Budget Principal de la Ville de BISCHHEIM exercice 2026 et révision n’°7 de l’autorisation de programme de l’opération d’extension et de réhabilitation de l’école At Home 47:45 • Ajustement technique du tableau des effectifs 48:44 • Rapports financiers SCAEB – année 2025 1:14:55 • Questions orales