Conseil Municipal de la ville de Chambéry du 15 Juillet 2026

00:00:00 Introduction 00:00:25 QUESTIONS CITOYENNES PILOTAGE ET RESSOURCES 00:41:42 1 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA VILLE DE CHAMBERY 00:48:37 2 BP - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2026 3 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT - OUVERTURES, MODIFICATIONS ET CLOTURES - CREDITS DE PAIEMENT 2026 SOLIDARITE, JUSTICE SOCIALE, LOGEMENT, POLITIQUE DE LA VILLE 01:30:49 4 POURSUITE DU DEPLOIEMENT DE LA POLITIQUE COMMUNALE EN MATIERE DE SOUTIEN A LA PARENTALITE PILOTAGE ET RESSOURCES 01:37:34 5 APPROBATION DE LA CANDIDATURE AU PROGRAMME INTERREG VI-A ALCOTRA POUR LE PROJET "ALIVE" 01:47:21 6 AVENANT N°2 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE 02:13:34 7 CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL), DESIGNATION DE SES MEMBRES ET APPROBATION DE SON REGLEMENT INTERIEUR SOLIDARITE, JUSTICE SOCIALE, LOGEMENT, POLITIQUE DE LA VILLE 02:17:22 8 VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE COMMUNALE D'ANIMATION DE LA VIE SOCIALE DEMOCRATIE, VIE ASSOCIATIVE, CULTURE ET SPORT 02:23:00 9 CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET TROIS COMPAGNIES ARTISTIQUES 02:35:38 10 AIDES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - CENTRE DE FORMATION POLE DE PERFORMANCE ESPOIRS DU SPORT FEMININ - AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE PILOTAGE ET RESSOURCES 02:40:03 11 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CM 03:30:59 12 DESIGNATION DES ELUS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES 03:33:27 13 CONVENTION D'ADHESION A LA MISSION RELATIVE AU REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS URBANISME, MOBILITE DURABLE ET TRANSITION ECOLOGIQUE (U,MDTE) 03:38:19 14 RAPPORT ANNUEL 2024-2025 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE PILOTAGE ET RESSOURCES 03:45:12 15 GARANTIE D'EMPRUNT AU BENEFICE DE CRISTAL HABITAT POUR LE FINANCEMENT D'UN LOCAL COMMERCIAL FAUBOURG MONTMELIAN DANS LE CADRE DU PLAN D'AFFAIRES VISANT A LA REDYNAMISATION ET AU MAINTIEN D'UNE OFFRE COMMERCIALE A CHAMBERY 16 [...] LOCAL COMMERCIAL BOULEVARD DU THEATRE DANS LE CADRE [...] 03:57:12 RAPPORTS SIMPLIFIES Retrouvez l'ordre du jour complet sur chambery.fr