Conseil Municipal du 28 septembre 2026

COMMUNICATIONS Communications – Décisions – Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 Juin 2026 DÉLIBÉRATIONS Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce 1. Autorisation de mise à disposition gratuite de locaux au profit d’associations régies par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif 4:48 2. Modification de la grille des effectifs 5:58 3. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi 7:48 4. Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » : fixation de la rémunération des intervenants 8:55 5. Délibération ponctuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Clubs « Coup de Pouce CLEM – CLA – CLE » 10:06 6. Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service restauration 12:47 7. Délibération relative à l’apprentissage 15:30 Affaires sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative, Logement, Emploi 8. Protocole de versement de subvention dans le cadre du projet d’agriculture urbaine 19:41 9. Prévention spécialisée – Participation de la ville pour 2026 22:42 Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets 10. Daubresse Dabancourt Ford – CAVM – Cession de parcelle AK 481 25:18 11. Vente de l’immeuble sis 4 rue Voltaire – Agorastore Immobilier 26:28 Sécurité, Finances 12. Amortissements 2024 – Régularisation 31:45 13. Budget supplémentaire Ville 2026 33:40