Conseil Municipal // 1er juillet 2025

Désignation d’un secrétaire de séance Adoption de la séance du 3 juin 2025 Démission d’une adjointe au Maire ; Gestion du personnel : 1. Création de trois emplois permanents et d’une modification de temps de travail à compter du 1er septembre et d’une création d’un emploi permanent à compter du 1er novembre 2025 ; 2. Adoption du règlement de formation et du plan de formation ; 3. Convention avec le CDG 85 pour la fonction d’inspection (ACFI) ; Affaires règlementaires : 4. Reversement du produit de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes ; 5. Cession de la maison des internes ; 6. Projet de PLUI Sud Vendée Littoral : avis sur le projet (phase arrêt avant enquête publique) ; 7. Adoption du projet de règlement du conseil municipal ; Affaires financières : 8. Avenants foyer des jeunes ; 9. Modification de la délibération sollicitant le fonds de concours intercommunal pour les projets structurants ; 10. Demande de subvention Regard d’Hermine ; 11. Demande de subvention au titre du fonds de concours de Sud Vendée Littoral : projet mobilités 2025-2026 ; 12. Demande de subvention auprès du département de la Vendée et de la Région Pays de la Loire : réalisation des diagnostics d’établissements inscrits Monuments historiques ; 13. Demande de subvention auprès du département de la Vendée et de la Région Pays de la Loire : réalisation des diagnostics de patrimoines religieux inscrits Monuments historiques ; 14. Demande de subvention au titre des amendes de police – dossier n°2 ; Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.