Vaux-le-Pénil : Conseil Municipal du 15 octobre 2026

ORDRE DU JOUR Appel des conseillers municipaux et désignation d’un secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 17 septembre 2026 Compte-rendu des décisions du Maire SERVICES TECHNIQUES 1- Approbation de l’avenant n°1 à la Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de chaleur intégré des villes de Melun et de Vaux-le-Pénil 2- Approbation de l’avenant n°5 à la convention de fourniture d’énergie thermique de l’exploitant de l’Usine d’Incinération à l’exploitant du réseau de chaleur de la ville de Melun 3- Approbation de la convention d’offre de concours de l’Association Sportive Rochettoise de badminton à la ville de Vaux-le-Pénil dans le cadre de la réalisation des tracés des terrains de badminton CAMVS 4- Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine - cahier n°1 : Mobilités - pour les exercices 2021 et suivants, établi dans le cadre du contrôle n°2025-000914 ADMINISTRATION 5- Création de la Commission Communale pour l’Accessibilité 6- Création de la Commission consultative des finances 7- Désignation des membres de la commission consultative des finances 8- Création du comité consultatif du cimetière 9- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité consultatif du cimetière 10- Création du comité consultatif des sages 11- Désignation des représentants du Conseil municipal au comité consultatif des sages 12- Modalités de mise à disposition de locaux communaux pour la période pré-électorale et électorale PETITE ENFANCE – ENFANCE- JEUNESSE 13- Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Vaux-le-Pénil et le collège la mare aux champs dans le cadre du dispositif d'accueil des élèves temporairement exclus 14- Approbation de la convention de mise à disposition de la piscine municipale de Melun au bénéfice de la ville de Vaux-le-Pénil - Année scolaire 2026-2027 ATTRACTIVITÉ ECONOMIQUE 15- Avis sur les ouvertures dominicales pour les commerces de détails pour l’année 2027 SOCIAL 16- Approbation de la charte d’engagements mutuels avec l’association la Colombe des aidants RESSOURCES HUMAINES 17- Recrutement de vacataires pour assurer les fonctions de jury d’examen et fixation de la rémunération 18- Mise à jour du tableau des effectifs – Création d’emploi VIE ASSOCIATIVE - CULTURE 19- Approbation de la convention avec l’éducation nationale pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs en éducation artistique et culturelle à l’école maternelle ou élémentaire 20- Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Vaux-le-Pénil et le centre d’hébergement et de réinsertion sociale Pédro Méca Questions des conseillers municipaux