Réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2026 (en direct)
Ville d'Athis-Mons
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Réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2026 (en direct)
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Réunion du Conseil municipal du mercredi 14 octobre 2026 à l’espace René L’Helguen à partir de 19h.
La séance est publique et est également diffusée sur le site Internet et la page Facebook de la Ville :
• https://www.mairie-athis-mons.fr/even...
• / 1113661098068653
🟢 00:00:00 - Début de la retransmission
🟢 00:00:40 - Remise du chèque Octobre Rose à Geneticancer
👇 ───── ORDRE DU JOUR ───── 👇
🟢 14:49 - Ouverture de la séance
🟢 16:26 - Voeu de la majorité municipale pour défendre une école publique à la hauteur des ambitions de notre jeunesse
🟢 53:49 - Quart d'heure citoyen
🟢 01:04:55 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du mercredi 24 juin 2026.
🟢 01:05:06 - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales.
🟢 01:05:06 - Liste des conventions de mise à disposition de locaux communaux en vertu de la délibération CM2026-053.
🟢 01:05:06 - Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros.
🟢 01:05:06 - Liste des Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption.
🙋 ───── DÉLIBÉRATIONS ───── 🙋
🟢 01:10:21 - Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre, rapport du mandataire 2025.
🟢 01:15:51 - Signature de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière signée le 12 février 2021 entre la ville d'Athis-Mons, l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et l'Établissement Public Foncier d'Île-de-France.
🟢 01:18:38 - Cession de la parcelle cadastrée A 124 sise 97 avenue de l'Europe au profit de NEDROMA pour l'implantation de son siège social.
🟢 01:30:13 - Candidature de la ville d'Athis-Mons au nouveau programme national de renouvellement urbain (ANRU 3) pour le quartier du Noyer Renard.
🟢 01:37:42 - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens relative à la mise en oeuvre des orientations de la prévention spécialisée en Essonne.
🟢 01:46:06 - Demande de subvention à l'État pour le fonctionnement de la Maison France Services.
🟢 01:46:30 - Décision modificative n°1.
🟢 01:58:27 - Admission en non valeurs et créances éteintes.
🟢 01:59:09 - Modification des durées d'amortissements.
🟢 02:01:10 - Autorisation donnée au maire de signer une convention de garantie d'emprunt et un contrat de réservation pour financer l'opération Athis-Mons quai de l'industrie 49PLS - secteur médico-social - acquisition en VEFA de 49 logements et 49 places/lits situés quai de l'industrie à Athis-Mons.
🟢 02:01:10 - Autorisation donnée au maire de signer une convention de garantie d'emprunt et un contrat de réservation pour refinancer partiellement l'acquisition en l'État futur achèvement d'un ensemble immobilier situe à Athis-Mons - rue Renée et André Charpentier, lot G1 ZAC Bords de Seine aval.
🟢 02:10:29 - Vote d'une subvention d'équipement à l'Amicale des Cyclotouristes Athégiens.
🟢 02:12:44 - Adhésion au nouveau groupement de commandes organisé par l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour la fourniture de produits et de matériels d'entretien et d'hygiène.
🟢 02:13:07 - Modification du montant de gratification des stages des étudiants d'une durée supérieure à 2 mois.
🟢 02:14:49 - Modification du tableau des effectifs.
🙋 ───── FIN DES DÉLIBÉRATIONS ───── 🙋
🟢 02:15:07 - Voeu de la majorité municipale "Pour une réponse intégrale contre les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes et aux enfants".
🟢 02:25:33 - Voeu du groupe Faire Mieux pour tout Athis pour demander à l'État un budget à la hauteur des enjeux des collectivités territoriales, en particulier écologiques et sociaux.
🟢 02:33:34 - Voeu du groupe Faire Mieux pour tout Athis pour la migration vers des logiciels informatiques libres dans l'administration municipale.
🟢 02:41:53 - Questions écrites des groupes d'opposition
📁 Consulter l’avis : https://publiact.fr/documentPublic/11...
📍 ESPACE RENÉ L'HELGUEN
12 rue Edouard Vaillant
91200 Athis-Mons
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