Conseil municipal lundi 21 septembre 2026

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL – LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026 A 20H30 SALLE LA MANUFACTURE – RUE ARISTIDE BRIAND I APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 16 ET 29 JUIN 2026 II COMMUNICATIONS DU MAIRE III DECISIONS IV QUESTIONS 1. COMMISSIONS PERMANENTES – DESIGNATIONS 2. ECOLES – DESIGNATIONS 3. SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT (SMOTHD) - DESIGNATIONS 4. CONSEIL MUNICIPAL – REGLEMENT INTERIEUR 5. RAPPORTS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC 2025 - INFORMATION 6. MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA COMMANDE PUBLIQUE 7. INSTALLATION DE 2 MEDECINS SUR LA COMMUNE DE MERU – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL MEDICAL – AUTORISATION DE SIGNATURE 8. EFFACEMENT D’UNE DETTE SUITE A UNE DECISION RENDUE PAR LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT DE L’OISE 9. PERSONNEL COMMUNAL – INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTION 10. PERSONNEL COMMUNAL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS 11. REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL -MISE A JOUR 12. PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’UNE ANNEXE AU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL ET AU REGLEMENT DE FORMATION 13. FETE FORAINE – EXONERATION DES DROITS DE PLACE A TITRE EXCEPTIONNEL 14. SALLE LA MANUFACTURE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR 15. MEDIATHEQUE – PASSAGE A L’INSCRIPTION GRATUITE 16. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR VAL D’OISE - AUTORISATION DE SIGNATURE 17. CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’OISE – APPEL A PROJETS « LES FLORAISONS 2027 » - DEMANDE DE SUBVENTION 18. PHONG SAWAN BOXING – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 19. RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA COMMUNE AU SERVICE D'URBANISME MUTUALISE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SABLONS 20. ACQUISITION DE TERRAIN – 22 RUE THEODORE GERARD 21. PROJET DE DEMOLITION DES DEUX IMMEUBLES DE LA ROCADE DES ACACIAS APPARTENANT A CLESENCE