Conseil municipal du 14 septembre 2026

Ordre du jour : I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2026 II – DÉSICIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 2.1 – Arrêtés permanents pris du 13 juin au 4 septembre 2026 2.2 – Arrêtés provisoires pris du 13 juin au 4 septembre 2026 III – COMMERCE ET ARTISANAT LOCAL 3.1 – Approbation de la création du Marché du Terroir et de l’Artisanat d’Epernon 3.2 – Approbation des tarifs du marché de Noël 3.3 – Adoption du nouveau règlement intérieur du marché de Noël IV – NOMINATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE ET SON SUPPLÉANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE MICHEL CHASLES 4.1 Nomination de Monsieur le maire en qualité de représentant de la commune et de son suppléant V – VIE PARTICIPATIVE 5.1 – Création du Club des Bénévoles d’Epernon 5.2 – Création des conseils municipaux des enfants, des jeunes et des seniors VI – RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal VII – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNE ASSOCIATION POUR LA GESTION DU RISQUE DE SECURITE CIVILE 7.1 – Approbation du partenariat avec la Croix Rouge Française pour assurer la sécurité civile de la population en cas de sinistres VIII – REMPLACEMENT DU REPRÉSENTANT SUPPLÉANT AU SEIN DE L’ASSOCIATION PETITES CITÉS DE CARACTÈRE CENTRE VAL-DE-LOIRE 8.1 – Remplacement du représentant suppléant au sein de l’association Petites Cités de Caractère Centre Val-de-Loire IX – RESSOURCES HUMAINES 9.1 Modification du tableau des effectifs pour une création de postes X – INFORMATIONS DIVERSES