Conseil Municipal // 27 janvier 2026

Ordre du jour - Mardi 27 janvier 2026 Affaires règlementaires : 1. Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable du plan local d’urbanisme intercommunal ; 2. Modification statutaire de Sud Vendée Littoral ; 3. Appel à manifestation d’intérêts pour le déploiement d’infrastructures de recharge de véhicules électriques 4. Reprise de concession – cimetière Simon-La Vineuse ; 5. Rétrocession d’une concession – cimetière Simon-La Vineuse ; 6. Convention de partenariat dans le cadre d’une représentation de l’école de musique intercommunale ; Affaires financières : 7. Avenant(s) salle de danse ; 8. Avenant(s) foyer des jeunes ; 9. Ouverture d’un dossier de TVA sur le budget Principal pour les écritures Assainissement 2025 ; 10. Proposition de garantie d’emprunt pour la construction de logements sociaux au profit de Vendée Logement ; Gestion du personnel : 11. Modification du tableau des effectifs à compter du 1er mars 2026 12. Mise en place des astreintes – filière technique à compter du 1er avril 2026 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.