Conseil municipal de la Ville de Mèze du 24 novembre 2025

00:00:00 Appel et ordre du jour 00:02:20 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2025 – désignation du secrétaire de séance 00:02:39 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT 00:03:58 Finances – Refacturation entre le budget principal et les budgets annexes de la commune 00:08:23 Finances – Convention de refacturation entre la commune de Mèze et le CCAS de Mèze 00:09:55 Finances – budget principal 2025 – décision modificative technique 00:11:30 Finances – budget principal 2025 – décision modificative n°2 00:15:46 Finances – budget annexe du restaurant municipal 2025 – décision modificative n°1 00:17:25 Finances – budget annexe de l’hébergement municipal 2025 – décision modificative n°1 00:18:54 Finances – budget annexe du port du Mourre Blanc 2025 – décision modificative n°1 00:20:47 Finances – budget annexe du port mixte 2025 – décision modificative n°2 00:22:23 Finances – budget annexe de l’aire de camping-car 2025 – décision modificative n°1 00:24:38 Finances – budget annexe du Village Club Thalassa 2025 – décision modificative n°1 00:26:57 Finances – budget principal de la ville 2025 – admission en non valeur de créances irrécouvrables (2) 00:27:06 Finances – budget principal de la ville 2025 – admission en non valeur de créances irrécouvrables (3) 00:27:13 Finances – budget principal de la ville 2025 – admission en non valeur de créances éteintes (4) 00:28:40 Finances – budget principal de la ville 2025 - remise gracieuse d’un titre de recettes 00:29:37 Finances – budget annexe du port mixte 2025 – apurement du déficit de la régie 00:30:27 Intercommunalité – compétence eau potable – convention de suivi de l’exercice de la compétence par SAM sur le territoire communal 00:37:12 Ressources humaines – attribution d’un véhicule de fonction 00:38:57 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs 00:40:31 Ressources humaines – recours au contrat d’apprentissage 00:43:15 Ressources humaines – adhésion à la médecine préventive 2026 00:45:12 Ressources humaines – adhésion assurances statutaires 2026/2030 00:47:22 Foncier – approbation de la convention relative à l’abandon amiable de la servitude de vue entre la commune et Mme GENEST 00:57:05 Foncier – acquisition amiable de la parcelle BK N°90 située en zone naturelle – lieu-dit la Prade 00:58:17 Foncier – acquisition de la SAFER des parcelles en zone naturelle ou agricole AL N°2, BY N°7 et BW N°100 01:01:48 Foncier – convention de partenariat pour le nettoiement et le défrichage de parcelles communales – approbation de l’avenant n°2 01:04:21 Foncier – avis portant sur un projet agrivoltaïque sur la commune de Mèze 01:16:29 Transition énergétique – convention d’occupation du domaine public par Hérault Energies pour l’installation d’une borne de recharge de véhicules électriques – parking du Tambourin 01:19:24 Environnement – approbation du Contrat de Gestion Intégrée Eau et Climat (CGIEC) 2025-2029 01:21:04 Affaires scolaires – convention de partenariat avec le PASS EDUCATION 01:22:34 Affaires scolaires – répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires 01:24:05 Affaires culturelles – programmation du cinéma le Taurus – approbation du contrat avec la SARL L’YRE 01:25:34 Affaires culturelles – embellissement des transformateurs 2025 - approbation de la convention de partenariat avec Hérault Energie et Enedis 01:31:18 Village Club Thalassa – approbation de l’avenant n°1 à la délégation de service public 01:48:13 SEMABATH – communication du rapport du mandataire 01:50:37 SEMABATH – communication des comptes – exercice 2024 01:52:01 Questions diverses