Conseil municipal de la Ville de Mèze du 21 septembre 2026

00:00:00 Ordre du jour et désignation du secrétaire de séance 00:03:30 Approbation du procès-verbal du 29 juin 2026 00:03:48 Informations au conseil municipal des décisions de M. le Maire 00:04:10 Finances – bilan AP/CP : clôture et ajustements des programmes en cours de réalisation 00:05:56 Finances – imputation des dépenses « fêtes et cérémonies » au compte 6232 00:07:10 Finances – budget annexe du restaurant municipal 2026 – subvention de fonctionnement 2026 00:08:07 Finances – budget annexe du restaurant municipal – décision modificative n°1 00:09:04 Finances – budget principal de la ville – admissions en non- valeur des créances supérieures à 200 € (liste n°7469801131) 00:11:10 Finances – budget principal – admissions en non-valeur des créances supérieures à 200 € (liste n°7994970731) 00:12:23 Finances – budget principal – admissions en créances éteintes 00:13:46 Finances – révision des tarifs publics de la commune supérieurs à 1 500 € 00:15:15 Finances – solidarité en faveur des communes impactées par les incendies de l’été 2026 00:16:33 Finances – approbation de la convention avec le Département pour compenser le non-paiement des redevances 2026 des conchyliculteurs touchés par la crise du Norovirus 00:20:03 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs 00:21:23 Ressources humaines – recours au contrat d’apprentissage 00:22:41 Ressources humaines – adhésion de la commune au service remplacement proposé par le Centre de Gestion de l’Hérault 00:24:16 Ressources humaines – adhésion de la commune à la mission « secrétaire général de mairie itinérant » proposée par le Centre de Gestion de l’Hérault 00:25:42 Référent déontologue – adhésion au service commun mis en place par le CFMEL 00:27:19 Foncier – cession d’une partie de la parcelle cadastrée section CL N°189 appartenant au domaine privé de la commune 00:33:59 Foncier – convention d’occupation temporaire avec SNCF Réseau pour la Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan 00:34:55 Foncier – constitution de servitudes ENEDIS pour les ouvrages souterrains 00:35:46 Foncier – Subvention de la commune à un maître d’ouvrage de logements sociaux 00:37:46 SEMABATH – communication du rapport du mandataire – exercice 2025