Conseil municipal de la Ville de Mèze du 1er juin 2026

00:00:00 Ordre du jour et désignation du secrétaire de séance 00:02:19 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 2 avril et du 20 avril 2026 00:03:43 Informations au conseil municipal des décisions de M. le Maire 00:05:52 Finances – approbation de l’état des subventions aux associations – exercice 2026 00:08:12 Finances – garantie d’emprunt au bénéfice de PROMOLOGIS pour l’acquisition en VEFA de 14 logements à la résidence « L’Ecrin de Thau » 00:10:35 Institutions et vie politique – formation des élus 00:12:17 Commerce – indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification de la place A. Briand et des abords des halles 00:20:25 Ressources humaines – fixation du montant des indemnités de fonction des élus 00:24:47 Ressources humaines – recours au contrat d’engagement éducatif 00:28:10 Ressources humaines – rémunération des animateurs durant les séjours et mini-séjours organisés par la ville 00:29:38 Ressources humaines – création d’un comité social territorial (CST) commun entre la collectivité et le CCAS de Mèze 00:31:40 Ressources humaines – fixation du nombre de représentants du personnel au CST, maintien du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité et du CCAS de Mèze 00:33:18 Ressources humaines – création d’une formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail au sein du CST local 00:35:01 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs 00:36:29 Urbanisme – avis sur le projet de révision du SCOT du bassin de Thau 00:46:02 Foncier – SAFER Occitanie – avenant à la convention cadre de partenariat 00:48:29 Commande publique – intercommunalité – approbation de la convention constitutive générale de groupement de commandes entre diverses communes et entités publiques du territoire de S.A.M. 00:51:04 Associations – renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux à la SNSM 00:52:05 Associations – renouvellement de la convention de mise à disposition à titre onéreux de locaux communaux au syndicat local Fil d’Air 00:53:18 Solidarités – cuisine centrale municipale – service des repas sociaux et portage des repas à domicile – modification du règlement 00:54:21 Jeunesse – convention de délégation de gestion 2026 du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FADJ) avec le Département de l’Hérault 00:54:42 Jeunesse – convention FADJ – convention d’instruction et de gestion financière de la ville de Mèze à son CCAS 00:56:36 Petite enfance – convention de mise à disposition des locaux entre la ville de Poussan et la ville de Mèze pour le relais petite enfance (RPE) Nord Bassin de Thau, antenne de Poussan 00:57:33 Environnement – convention de mise à disposition du dispositif « M. TURBINO » entre la ville de Mèze et l’association RECYCLAMER 01:01:28 Sécurité publique – convention relative à la répartition et la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison 2026 01:06:09 Affaires scolaires – renouvellement de la convention de partenariat avec l’Education Nationale pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail 01:07:14 Patrimoine communal – dénomination du lieu accueillant le Yacht club de Mèze et les associations d’activités nautiques « Centre nautique Gilbert Dupont » 01:09:34 Questions diverses 2026