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Conseil municipal de la Ville de Mèze du 22 septembre 2025

mairie Mèze

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Conseil municipal de la Ville de Mèze du 22 septembre 2025

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00:00:00 Appel et ordre du jour 00:02:06 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2025 – désignation du secrétaire de séance 00:02:49 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT 00:03:49 Finances – Tarifs publics – tarifs périscolaires appliqués à la calandreta 00:05:21 Ressources humaines – instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre de séjours avec nuitées 00:07:49 Ressources humaines – attribution d’une indemnité forfaitaire pour frais d’itinérance 00:09:42 Ressources humaines – conditions de remboursement des frais de déplacements engagés par le personnel 00:11:53 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs 00:13:02 Urbanisme – attribution de subventions façade 00:14:42 Sécurité publique – création de la réserve communale de sécurité civile 00:18:54 Affaires sociales – logements sociaux - approbation du projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs et signature de la convention intercommunale d’attribution 00:20:47 Association – attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Amicale des Sapeurs Pompiers de Mèze 00:21:43 Jeunesse – signature de la convention d’objectif et de financement « Prestation de Service Jeunes » 00:23:22 Affaires culturelles – embellissement des transformateurs 2025 - approbation de la convention de partenariat avec Hérault Energie et Enedis 00:24:58 Affaires culturelles – utilisation de l’orgue Puget de l’Eglise St- Hilaire – convention tripartite avec l’association « Les grandes heures de l’Orgue » et l’association diocésaine 00:26:28 BRL – communication du rapport des représentants de l’assemblée spéciale des collectivités territoriales au conseil d’administration – exercice 202 00:27:33 Assemblées des port mixte et port du Mourre Blanc – désignation d’un représentant titulaire pour le personnel 00:28:27 Environnement – approbation de la convention de labellisation « Apicité » avec l’UNAF 00:30:14 Environnement – convention de mutualisation de services avec Sète agglopôle méditerranée pour le ramassage des encombrants 00:37:22 Commerce – autorisation d’ouverture des commerces automobiles le dimanche 00:38:03 Solidarité – soutien aux communes sinistrées de l’Aude – don de la commune de Mèze