Conseil municipal de la Ville de Mèze du 22 septembre 2025
mairie Mèze
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00:00:00 Appel et ordre du jour
00:02:06 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet
2025 – désignation du secrétaire de séance
00:02:49 Information au conseil municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
00:03:49 Finances – Tarifs publics – tarifs périscolaires appliqués à la
calandreta
00:05:21 Ressources humaines – instauration d’un régime d’équivalence
dans le cadre de séjours avec nuitées
00:07:49 Ressources humaines – attribution d’une indemnité forfaitaire
pour frais d’itinérance
00:09:42 Ressources humaines – conditions de remboursement des frais
de déplacements engagés par le personnel
00:11:53 Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
00:13:02 Urbanisme – attribution de subventions façade
00:14:42 Sécurité publique – création de la réserve communale de
sécurité civile
00:18:54 Affaires sociales – logements sociaux - approbation du projet
de plan partenarial de gestion de la demande et d’information
des demandeurs et signature de la convention intercommunale
d’attribution
00:20:47 Association – attribution d’une subvention de fonctionnement
à l’Amicale des Sapeurs Pompiers de Mèze
00:21:43 Jeunesse – signature de la convention d’objectif et de
financement « Prestation de Service Jeunes »
00:23:22 Affaires culturelles – embellissement des transformateurs
2025 - approbation de la convention de partenariat avec
Hérault Energie et Enedis
00:24:58 Affaires culturelles – utilisation de l’orgue Puget de l’Eglise St-
Hilaire – convention tripartite avec l’association « Les grandes
heures de l’Orgue » et l’association diocésaine
00:26:28 BRL – communication du rapport des représentants de
l’assemblée spéciale des collectivités territoriales au conseil
d’administration – exercice 202
00:27:33 Assemblées des port mixte et port du Mourre Blanc –
désignation d’un représentant titulaire pour le personnel
00:28:27 Environnement – approbation de la convention de labellisation
« Apicité » avec l’UNAF
00:30:14 Environnement – convention de mutualisation de services avec
Sète agglopôle méditerranée pour le ramassage des
encombrants
00:37:22 Commerce – autorisation d’ouverture des commerces
automobiles le dimanche
00:38:03 Solidarité – soutien aux communes sinistrées de l’Aude – don
de la commune de Mèze